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Marques déposées par TAÏEB MAURICE
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MODULO-PHONE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODULO-PHONE
TAÏEB MAURICE

Numéro de dépôt :
1706605
Date de dépôt :
20/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2019

Présentation de la marque MODULO-PHONE

Déposée le 20 novembre 1991 par TAÏEB MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULO-PHONE »

Le déposant est TAÏEB MAURICE domicilié(e) de CHANGIS no 23 - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAÏEB MAURICE domicilié(e) 23 rue de CHANGIS - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque MODULO-PHONE est expirée depuis le 15 juillet 2019.

TAÏEB MAURICE a également déposé les autres marques suivantes : COLA CACHER , caraman france , PISTACHE , MODULO-PHONE , INOX paris cosmetic


TAÏEB MAURICE - de CHANGIS no 23 - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France


TAÏEB MAURICE - 23 rue de CHANGIS - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 1999 n°2149537 - Publication au BOPI 1999-07-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Inscription le 21 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279424 - Publication au BOPI 1999-06-21

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2412973 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-07-15

Inscription le 31 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°646309 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-03-31

Inscription le 25 septembre 2017 - Changement d'adresse n°708641 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs